CGU

Conditions Générales d’Utilisation

Mis à jour le 24/11/2021

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L’autorisation est donnée à la condition que l’utilisateur indique systématiquement et visiblement la source, de cette manière : Source ORION ENVIRONNEMENT (www.orion-envirionnement.fr). Dans l’hypothèse d’une réutilisation sur un support numérique, celle-ci doit s’accompagner d’un lien hypertexte vers le site web d’ORION ENVIRONNEMENT.

La réutilisation ne peut présenter de caractère directement ou indirectement commercial. En cas de doute, la personne qui souhaite réutiliser un document est invitée à se rapprocher d’ORION ENVIRONNEMENT.

Cette autorisation n’exempte pas l’utilisateur du respect des droits des tiers.

2. Iconographie : logos, marques, photographies, illustrations, animations Flash

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Si vous avez signé un contrat écrit avec ORION ENVIRONNEMENT décrivant précisément la manière dont vous pouvez utiliser ses éléments iconographiques, vous n’avez pas besoin de suivre la présente procédure d’agrément, sauf si vous souhaitez modifier les conditions d’utilisation définies par votre contrat existant.

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